le site internet www.pointrepar.fr est édité par
ASSOCIATIVE GROUP RECHANGE AUTOMOTIVE (AGRA).
260 Rue Jean Chazy 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE

RCS Villefranche sur Saone-Tarare B 403 243 124
Responsable de la publication : M. MAZIERES Michel

Contact :
Service administratif Tél. 04 92 51 86 53 - Fax 04 92 53 58 91
email : secretaire.agra@free.fr

Conception et hébergement internet : COLYSEE MEDIA

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. Nous déclinons aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site de Point Repar.

Le site www.pointrepar.fr, tel qu'il a été initialement conçu, n'a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu'il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d'informations, pour la réalisation d'études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l'administrateur du site.
Dans ce cas, l'AGRA s'engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.

Droit d'accès et de rectification :
Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmestre.
Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.